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Le règlement intérieur

 PREAMBULE

VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE

Le collège est un lieu d’enseignement public, laïc et gratuit. C’est un lieu d’apprentissage et de vie en communauté.Le service public de l’Éducation reconnaît que tous les enfants partagent la capacité d’apprendre et de progresser et veille à la scolarité inclusive de tous les enfants, sans aucune distinction. A ce titre, il respecte le principe de non-discrimination, contribue à l’égalité des chances et permet de lutter contre les inégalités sociales et territoriales en matière de réussite scolaire et éducative.Chaque enfant a des caractéristiques et des besoins d’apprentissage qui lui sont propres. L’éducation est un droit fondamental et chacun(e) doit avoir la possibilité d’acquérir et de conserver un niveau de compétences, de connaissances et de culture lui permettant une insertion sociale et professionnelle.

La qualité des enseignements proposés est une réponse adaptée aux besoins individuels de chaque élève.Le règlement intérieur rassemble et fixe l’ensemble des prescriptions que doivent respecter les membres de la Communauté éducative : les élèves, ceux et celles qui participent à la formation des élèves (art. L. 111-3), les responsables légaux (art. L. 111-4). Il est la transcription locale des lois et réglementations.Le respect du règlement intérieur est la garantie que les droits et les devoirs de chacun(e) sont respectés.

I/ FONCTIONNEMENT

A/ RÈGLES A RESPECTER

Les horaires du collège

Le collège est ouvert les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 07h45 à 17h40, et le mercredi de 07h45 à 15h30. Les cours ont lieu:

  • le matin, de 8h00 à 12h00 le lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi. 1èresonnerie, 5mn avant le début du cours
  • l’après-midi, de 13h25à 17h30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi.1èresonnerie, 5mn avant le début du cours

Assiduité et Ponctualité

Les élèvesdoivent

  • assister à tous les cours inscrits àl’emploi du temps.
  • être à l’heure à tous les cours de la journée.Aucun élève ne peut entrer dans le collège au-delà de 10 minutes de retard. Il est considéré comme absent jusqu’à l’heure suivante. La famille devra alors justifier cette absence. Tout retard sera consigné et puni.

La ponctualité et l’assiduité sont des obligations légales, soumises au contrôle des autorités académiques. Tout manquement à ces obligations entraîne la responsabilité des responsables légaux. L’emploi du temps figurant sur le carnet de liaison et sur l’ENT doit être soigneusement contrôlé par les parents Le collège informe les familles dans les plus brefs délais des absences de leurs enfants suite au contrôle des présences effectuées en début d’heure.

Toute absence doit être signalée au plus vite au collège et justifiée par écrit par le carnet de correspondance ou par mail. En cas d’absence répétées et/ou injustifiées, l’établissement est alors dans l’obligation, après avoir communiqué avec la famille, de procéder à un signalement pour absentéisme auprès de la Direction des Services Académiques (DS.D.E.N.) dès quatre demi-journée d’absence non justifiées dans le mois.Aucun élève n’est autorisé à quitter le Collège entre deux heures de cours.

Circulation

La seule entrée est située au 41rue des brigadières.

Tout élève circulant dans les couloirs pendant les heures de cours doit être muni d’un billet de circulation. La circulation dans les couloirs pendant les cours doit être rare et motivée et toujours accompagnée par un camarade, avec le carnet de liaison. Le stationnement dans les couloirs ou les escaliers n’est pas autorisé

En cas d’urgence, le professeur peut autoriser un élève à sortir de cours pour se rendre à l’infirmerie, muni de son carnet de liaison, et accompagné d’un camarade. L’heure de sortie de classe devra impérativement être notée et signée par le professeur dans le carnet. En cas d’absence de l’infirmière, l’élève devra s’adresser à un membre de la Vie Scolaire, qui, conformément à la législation en vigueur, ne peut fournir aucun médicament aux élèves souffrants.

Tout élève qui n’a pas de cours inscrit dans son emploi du temps doit se rendre en permanence.

Lors des déplacements vers les installations extérieures, les élèves s’engagent à respecter les consignes de l’enseignant et les règles élémentaires de la sécurité routière.

Casiers

Si votre enfant est demi-pensionnaire (ou externe avec un certificat médical), il peut bénéficier d’un casier afin d’éviter les inconvénients liés à la surcharge de son cartable.

Les élèves apportent un cadenas et une clé Les objets de valeur ne doivent pas être apportés au collège. Le collège décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

L’accès aux casiers est autorisé entre 7h45 et 7h55, entre 9h50 et 10h, entre 13h10 et 13h20, entre 15h20 et 15h30, entre 16h35 et 16h45, puis entre 17h30 et 17h40

Communication

  • Le carnet: Le carnet de correspondance est le passeport de l’élève. Celui-ci doit le présenter à l’entrée et à la sortie du collège ainsi qu’à tout adulte qui le lui demande. En cas de perte ou de dégradation, un nouveau carnet doit être acheté au tarif fixé par le conseil d’administration.
  • ENT: Chaque membre de la communauté éducative dispose d’un accès personnel sécurisé aux différents services de l’ENT, lui permettant de s’informer, de communiquer, d’utiliser des ressources, de stocker des données. L’accès à ces services est conditionné par l’acceptation de la Charte numérique du collège.
  • Téléphone portable: L’utilisation d’un téléphone portable mobile, ou de tout autre équipement terminal de communication est interdite dans le collège pendant toute activité liée à l’enseignement, que celle-ci se déroule à l’intérieur ou à l’extérieur du collège. En cas d’infraction, l’objet sera confisqué et remis exclusivement en main propre aux Responsables Légaux qui en seront avertis par téléphone ou courriel.
  • Cas particuliers :
    • Une exception de principe est posée par la loi : l’utilisation de dispositifs médicaux connectés pour les élèves présentant un handicap ou un trouble de la santé (conditions d’utilisation définies dans le cadre du P.A.I. ou de P.P.S.)
    • Dans un lieu et des circonstances précises, dans le cadre d’un projet validé par le Chef d’Établissement, un usage pédagogique raisonné sous la responsabilité d’un personnel enseignant ou d’éducation, est admis.En cas d’urgence, et sur autorisation d’unadulte, l’élève peut téléphoner du bureau de la Vie Scolaire.Comme pour tout objet personnel, l’élève est entièrement responsable de son téléphone mobile, le collège déclinant toute responsabilité en cas de perte, de bris, ou de vol

          B/ LES DROITS

Chaque élève et chaque famille a le droit d’être tenu informé des éléments concernant la scolarité de l’enfant, ainsi que de la vie de l’établissement. A ce titre, l’établissement met à disposition de chacun un accès individuel à l’ENT.

Pour faciliter ces échanges, chaque famille doit informer le secrétariat de l’établissement de tout changement lié à sa situation (vie de famille, domiciliation, téléphone…) en fournissant le justificatif approprié. Toute modification de l’emploi du temps, occasionnelle ou permanente, sera signalée aux familles. En cas d’absence d’un professeur, signalée sur le tableau d’affichage et sur l’ENT, l’élève peut quitter l’établissement à la fin de son dernier cours le matin, s’il est externeou à la fin de son dernier cours de l’après-midi, si ses responsables légaux ont signé cette autorisation sur le carnet.

Chaque élève a différents droits:

  • Droit d’expression: il s’exerce essentiellement par l’intermédiaire des délégués de classe et leurs représentants au Conseil d’Administration, dans le respect des principes de pluralité et de neutralité. Ils peuvent exprimer leurs opinions pour ce qui concerne leur vie au collège et peuvent notamment participer au Conseil de Vie Collégienne (CVC) où ils présentent des projets.
  • Droit de réunion: les élèves peuvent se réunir en assemblée, à la condition d’en faire la demande écrite préalable (avec date, heure, lieu et objet) au Chef d’Etablissement qui donnera ou non son accord.
  • Droit d’association: les élèves volontaires peuvent adhérer aux associations (FSE et AS) et clubs existant au sein de l’établissement Ils peuvent être à l’initiative de projets.
  • Affichage: tout document faisant l’objet d’un affichage doit être préalablement soumis à l’autorité du Chef d’Etablissement ou de son représentant.
  • Tout élève peut communiquer avec les membres de la communauté éducative, administrative et médico-socialeo
  • Les associations de parents peuvent participer à la vie de l’établissement

    II/ RESPECT DES PERSONNES

    A/ RÈGLES A RESPECTER

Tout élève doit avoir son matériel au complet (avec un sac préservant son dos). Les manuels prêtés doivent être couverts.L’élève adopte une posture propice au travail en:

  • Suivant l’intégralité des cours
  • S’engageant positivement dans le travail (en classe comme à la maison)
  • Respectant e travail des autres
  • Faisant preuve de tolérance et de bienveillance Le comportement doit être adapté à la vie en collectivité:
  • La tenue doit être adaptée. Le port de tenue destinée à dissimuler son visage ou incompatible avec certains enseignements, susceptible de mettre en cause la sécurité des personnes ou des règles d’hygiène ne peut être toléré.
  • Le port ostensible de signes d’appartenance à un groupe politique, idéologique ou religieux est proscrit
  • Le port de couvre-chefs est interdit dans les bâtiments Toute personne a droit au respect de son intégrité physique et morale dans et aux abords de l’établissement.
  • Toute forme de violence, qu’elle soit verbale, physique ou psychologique est interdite et fait l’objet de sanctions.
  • Aucun élève ne doit subir, de la part d’autres élèves, des faits de harcèlement ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions d’apprentissage susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité ou d’altérer sa santé physique ou mentale (Art. L. 511-3-1).
  • Les prises de vue, sans autorisation de toute personne, sont interdites (Droit à l’image)

          B/ LES DROITS

Les élèves ont droit au respect comme toute autre personne de la communauté éducative.Chaque personne a le droit à la sécuritéet à la protection.En particulier, l’élève a le droit :

  • De demander et obtenir de l’aide et des conseils pour progresser
  • De bénéficier d’un suivi personnalisé des résultats, des progrès, des difficultés
  • D’avoiraccès à des aides adaptées en fonction de ses besoins(PAP, PPS, autres élèves à besoins éducatifs particuliers) et obtenir l’aide de personnes ressources (infirmière, Psy-EN, assistante sociale)
  • D’être respecté dans son identité
  • De bénéficier des actions proposées par le Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté (CESC) et le Conseil de la Vie Collégienne (CVC).
  • De bénéficier, par l’intermédiaire de leur famille, d’aides financières (bourses nationales et départementales, fonds social collégien).

    III/ RESPECT DES LIEUX

          A/ LES REGLES A RESPECTER

Les locaux et le matériel du collège sont le bien de tous. Il est de l’intérêt de toute la communauté scolaire de travailler dans un cadre aussi agréable que possible. Le maintien de la propretéfait partie de la préservation de ce cadre. Chacun doit respecter les lieux et le travail de tous ceux qui maintiennent le collège en état. Des poubelles sont à la disposition de tous.À ce titre, il est interdit de jeter des papiers par terre, de manger, de boire, de mâcher du chewing-gum dans l’enceinte de l’établissement.Lestoilettes, hors exception médicale ou d’urgence ne peuvent être utilisées que lors des récréations et de la pause méridienne.

Il est interdit:

  • D’introduireou de détenir tous types d’objets dangereux, quelle qu’en soit la nature
  • De fumer à l’intérieur et aux abords du collège
  • De détenir et de consommer de l’alcool ainsi que tout produit stupéfiant
  • Il est formellement interdit de déclencher les alarmes incendie sans motif valable

Chaque élève doit avoir une assurance, indispensable pour toute sortie scolaire. Elle doit être fournie en début d’année scolaire, avec le dossier d’inscription ou de réinscription. Tout accident scolaire doit être signalé dans les 48h au collège et à l’assurance familiale.

          B/ LES DROITS

Les élèves bénéficient de lieux agréables pour travailler, les salles de classes sont régulièrement entretenues et les élèves bénéficient d’espaces pour se détendre(jeux dans la cour de récréation, Foyer). Afin de maintenir la sécurité de tous, des alertes incendies et des exercices de type PPMS sont organisés chaque année.

          B/ LES DROITS

Des mesures de prévention et d’accompagnement sont mises en place afin d’aider les élèves

  • La fiche de suivi et d’objectifs permet d’accompagner chaque élève dans sa scolarité.
  • Chaque élève bénéficie d’une prise en charge des exclusions: En cas d’exclusion temporaire, diverses mesures d’accompagnement éducatif peuvent être proposées à l’élève et à ses parents dans le but de faire réfléchir l’élève à ses actes et à leurs conséquences, à le responsabiliser et à l’inscrire dans une démarche de réhabilitation.
  • L’exclusion en interne ou dans l’établissement: bien qu’exclu des cours, l’élève est accueilli dans l’établissement pour y faire des tâches d’intérêt général ou d’intérêt scolaire sous la responsabilité de personnels éducatifs.
  • L’accompagnement externe conventionné:pendant tout ou partie de la durée de l’exclusion, l’élève participe à des activités d’intérêt éducatif (aide au travail personnel, formation à visée éducative) sous la responsabilité d’un partenaire du collège, notamment le PRE et l’association CONTACT. Cette mesure d’accompagnement n’est mise en œuvre qu’après avoir reçu l’accord explicite des parents et donne lieu à l’établissement d’une convention qui en fixe les modalités.
  • La Commission éducative (Article R 511-19-1 du Code de l’Education): elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle doit favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Elle doit amener les élèves, dans une optiquepédagogique et éducative, à s’interroger sur le sens de leur conduite, les conséquences de leurs actes pour eux-mêmes et pour autrui. Le dialogue avec le(s) représentant(s) légal(aux) de l’élève doit s’engager de manière précoce. La commission éducative doit permettre d’obtenir un engagement de l’élève fixant des objectifs précis et évaluables en termes de comportement et de travail scolaire

REGLEMENT INTERIEUR SPECIFIQUE A L’EPS

HORAIRES

Les installations se trouvant hors du collège, le respect des horaires doit se faire avec une grande rigueur. A la première sonnerie, les élèves se rangent par classe à l’emplacement EPS. Tout élève en retard devra se rendre en permanence.

Horaires de départ du collège pour se rendre vers les installations, accompagné d’un enseignant: 7h55 et 10h05 le matin. 13h25 et 15h35 l’après-midi.

IL EST FORMELLEMENT INTERDIT DE QUITTER SEUL LE COLLEGE POUR SE RENDRE VERS LES INSTALLATIONS SPORTIVES.

Le retour au collège, y compris lors de la dernière heure de cours du matin (M4) et de l’après-midi (S4), se fait sous la responsabilité d’un enseignant. Exception: Lors du cycle de natation, lorsque le cours alieu à 8h00, les élèves doivent se rendre directement à la piscine pour 7h50 afin d’optimiser le temps de pratique.Dans les vestiaires, le temps réservé aux changements de tenue ne doit pas excéder 5mn en début et en fin de séance.

INAPTITUDES PHYSIQUES ET DISPENSES

Tout élève invoquant une inaptitude physique doit présenter à cet effet un justificatif.

  • En cas d’inaptitude ponctuelle, les parents rédigeront un mot d’excuse dans le carnet de correspondance. L’élève présentera ce mot à l’enseignant au début du cours. Aucuneexcuse ne peut avoir un caractère rétroactif.
  • En cas d’inaptitude prolongée, l’élève doit fournir un certificat médical indiquant obligatoirement le caractère partiel ou totalde l’inaptitude et les précisions utiles pour adapter la pratique de l’EPS auxpossibilités individuelles de l’élève. Dans tous les cas, le professeur appréciera si l’élève, dans la mesure de ses possibilités, peut être associé aux apprentissages en effectuant des tâches excluant la pratique sportive; ou si l’élève doit être pris en charge par le service de la vie scolaire et se rendre en permanence.L’établissement scolaire peut, lorsqu’il l’estime nécessaire demander l’examen d’un élève par le médecin scolaire ou le médecin de famille. Les élèves partiellement ou totalement inaptes pour une durée supérieure à trois mois, consécutifs ou cumulés, feront l’objet d’une surveillance spécifique par le médecin de santé scolaire

TENUE

Les élèves doivent avoir une tenue adaptée à la pratique de l’EPS et changer impérativement de vêtements à l’issue du cours. Les vêtements et accessoires ne doivent pas porter atteinte à sa propre sécurité ni à celle des autres. Les élèves oubliant leur tenue ne pourront pratiquer.

  • Tenue pour le gymnase:
    •  Short ou joggingoTee-shirt ou sweato
    • Chaussures de sport propres (semelle épaisse)
  • Tenue de piscine:
    • Maillot de bain (pas de short de bain, ni de maillot deux pièces)
    • Bonnet de bain obligatoire
    • Lunettes de natation obligatoires
    • oServiette et gel douche.

Pour toutes les pratiques, l’élève doit avoir une bouteille d’eau individuelle. Selon les pratiques, du matériel est prêté aux élèves. Le matériel détérioré par une utilisation inadaptée sera à rembourser au collège

SECURITE

  • Déplacements: Les trajets entre l’établissement et les installations se font sur le trottoir, dans le calme. A chaque traversée de rue, les élèves doivent s’arrêter et ne s’engager sur la chaussée que sous l’ordre du professeur. Lesallées et venues aux vestiaires et aux sanitaires ainsi que l’entrée et la sortie des lieux de pratique ne peut se faire qu’avec l’autorisation du professeur.
  • Pendant le cours: Les enseignants se réservent le droit d’intervenir dans tous les cas et en tous les lieux (vestiaires) en cas de nécessité. Les élèves doivent prévenir l’enseignant de tout incident corporel qui interviendrait pendant la séance.
  • Intrusion dans le cours: Les lieux de pratique en EPS (gymnase, dojos, stade, piscine) sont considérés comme des salles de cours à part entière. Par conséquent, le règlement intérieur s’applique de la même manière qu’au sein de l’établissement.
  • Port des bijoux: Le port de bijoux et de piercings est dangereux. Ils sont interdits et doivent être impérativement déposés dans le vestiaire avant chaque séance d’EPS.

Il est interdit de se suspendre aux panneaux de basket et aux buts de toutes les installations ainsi qu’aux cordes dans le gymnase. L’entrée dans les locaux à matériel est interdite à tous les élèves sauf à la demande explicite d’un enseignant.

COMPORTEMENT

Tout comportement dangereux est proscrit et sera sanctionné. Tout non-respect du matériel sera sanctionné. Il estindispensable de respecter le matériel mis en place ainsi que la propreté du stade et du gymnase. Il y est interdit de manger, mâcher du chewing-gum, jouer avec l’eau, etc

Les enseignants d’EPS sont seuls responsables de l’ouverture et de la fermeture des installations sportives.Tous les élèves doivent venir au cours avec leur carnet de correspondance.

DROIT A L’IMAGE

Dans le cadre des évaluations, dans certaines activités physiques et sportives, nous sommes amenés à filmer votre enfant. Les images sont utilisées uniquement dans un cadre pédagogique et ne sont diffusées sur aucun support médiatique (internet, journaux, etc, …).